Cette page résume les règles de morbeliq.com concernant les commandes, paiements, livraisons, annulations, rétractations, retours, remboursements, problèmes de produits et contacts avec le service client.
En cas de différence avec une autre page, les dispositions impératives de la loi et les conditions détaillées de la politique concernée prévalent.
Informations générales sur les remboursements
Lorsqu’un consommateur exerce valablement son droit de rétractation, le remboursement est traité dans le délai prévu par la loi.
Ce délai commence normalement à la réception de la déclaration claire de rétractation. Pour une vente de produits, le remboursement peut toutefois être différé jusqu’à la première des dates suivantes :
-
la récupération du produit retourné ;
-
la réception d’une preuve valable de son expédition.
Après réception du produit ou de la preuve d’envoi, l’ordre de remboursement est habituellement transmis au prestataire de paiement sous 1 à 3 jours ouvrés.
Sauf accord exprès pour une autre méthode, le moyen de paiement utilisé lors de l’achat est recrédité.
Après transmission, la banque, l’émetteur de la carte ou le prestataire peut nécessiter généralement de 10 à 15 jours pour afficher le montant. La date effective dépend de l’établissement financier.
Une rétractation valable donne normalement lieu au remboursement :
-
du prix effectivement payé pour le produit retourné ;
-
des frais initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé.
Le supplément lié à un mode de livraison volontairement choisi et plus coûteux n’est pas remboursé.
1. Comment retourner un produit sans étiquette ?
Avant toute expédition, contactez le service client pour recevoir :
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les instructions de retour ;
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l’adresse désignée ;
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l’étiquette prépayée applicable ;
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les modalités d’envoi ou d’enlèvement.
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Téléphone : +1 (409) 239-7681
-
E-mail : web@morbeliq.com
L’adresse de contact située aux États-Unis n’est pas automatiquement l’adresse de retour. Un produit ne doit pas y être envoyé, ni être expédié à une autre adresse non autorisée, sans confirmation préalable. Un tel envoi risque d’être retardé, perdu ou impossible à rattacher à la commande.
Pour faciliter l’identification, il est recommandé de joindre :
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le numéro de commande ;
-
le nom utilisé lors de l’achat ;
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une copie de la confirmation ou du document de livraison, si disponible.
L’absence de ces documents ne supprime pas les droits légaux si le retour et la commande peuvent être identifiés autrement.
2. Puis-je exercer mon droit de rétractation ?
En principe, oui.
Le consommateur dispose généralement de 14 jours calendaires après la réception physique du produit pour se rétracter sans indiquer de motif.
Le délai commence lorsque le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend possession du produit.
Pour une commande livrée en plusieurs fois, le délai peut, dans les conditions légales, commencer après la réception du dernier article ou du dernier lot.
La rétractation est exercée dans les délais lorsque la déclaration claire est envoyée avant la fin de la période de 14 jours.
La notification peut être adressée à web@morbeliq.com.
Après cette notification, le produit doit être retourné sous 14 jours selon les instructions du service client.
Le consommateur peut ouvrir l’emballage et examiner le produit dans la mesure nécessaire pour déterminer sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement. Une ouverture normale ou un examen raisonnable n’annule pas automatiquement le droit de rétractation.
3. Qui supporte les frais de retour ?
Pour les retours remplissant les conditions applicables, les frais directs sont supportés par le vendeur, notamment en cas :
-
de rétractation valablement exercée ;
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de dommage pendant le transport ;
-
de défaut ;
-
de produit différent de la commande ou de sa description.
Le consommateur doit utiliser la solution indiquée par le service client :
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étiquette de retour ;
-
transporteur désigné ;
-
service d’enlèvement ;
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autre méthode approuvée.
Si une méthode non autorisée est choisie, les frais correspondants peuvent ne pas être remboursés, sauf règle impérative contraire.
4. Quels produits peuvent être exclus de la rétractation ?
Une exclusion n’est possible que dans les cas expressément prévus par la loi.
Un produit réellement fabriqué selon les spécifications du consommateur ou clairement personnalisé peut, par exemple, être exclu lorsque les conditions légales sont réunies.
Les meubles et articles ménagers ordinaires non personnalisés restent généralement soumis au droit de rétractation.
Le consommateur répond uniquement de la dépréciation causée par des manipulations dépassant celles nécessaires à l’examen du produit.
L’évaluation peut notamment tenir compte :
-
d’un dommage lié à une utilisation incorrecte ;
-
d’un montage ou démontage contraire aux instructions ;
-
d’une modification non autorisée ;
-
d’une utilisation dépassant un examen normal ;
-
de pièces, accessoires ou composants essentiels manquants.
Ces situations n’entraînent pas automatiquement le refus complet du retour. Toute réduction doit correspondre à la perte réelle de valeur et respecter le droit applicable.
5. Comment se déroule un remboursement ?
Le processus habituel comprend les étapes suivantes :
-
Le consommateur présente une déclaration claire de rétractation ou une demande de retour.
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Le service client identifie la commande et communique les instructions.
-
Le produit est retourné par la méthode désignée.
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Le site de retour reçoit l’article ou une preuve valable d’expédition est fournie.
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L’ordre de remboursement est généralement transmis sous 1 à 3 jours ouvrés.
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La banque ou le prestataire recrédite le compte initial.
Après remise d’une preuve d’expédition valable, il n’est normalement pas nécessaire d’attendre la fin de l’intégralité du contrôle en entrepôt, sauf lorsqu’une vérification raisonnable reste autorisée par la loi.
Aucuns frais de remboursement ne sont appliqués lorsque le moyen de paiement initial est utilisé.
6. Quels sont les délais de livraison ?
Après confirmation du paiement, la préparation prend généralement de 1 à 3 jours ouvrés.
Une fois le produit expédié, l’acheminement est estimé à 9 à 13 jours ouvrés.
Les transporteurs susceptibles d’intervenir comprennent :
-
DHL Express ;
-
USPS ;
-
FedEx.
Le choix dépend du produit, de l’adresse, de l’itinéraire et des ressources logistiques disponibles.
Une commande peut partir d’une installation située aux États-Unis.
Ces délais sont estimatifs et peuvent varier en raison :
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d’un jour férié ;
-
de mauvaises conditions météorologiques ;
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d’une grève ;
-
d’un contrôle douanier ;
-
d’une saturation logistique ;
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d’une interruption des transports ;
-
d’une zone de livraison éloignée ;
-
d’un événement échappant raisonnablement au contrôle des intervenants.
Ces estimations ne réduisent pas les droits légaux applicables en cas de retard important ou de défaut de livraison.
7. Que faire si l’e-mail de commande n’est pas arrivé ?
Après la commande, un message automatique est normalement envoyé pour indiquer sa réception par le système.
Il peut mentionner :
-
le numéro de commande ;
-
les produits et quantités ;
-
leur prix ;
-
les frais de livraison ;
-
le total ;
-
l’adresse de livraison ;
-
une indication partielle du paiement.
Ce message ne signifie pas nécessairement que la commande est définitivement acceptée ou que le contrat de vente est déjà formé. Les règles d’acceptation figurent dans les Conditions d’utilisation.
En l’absence d’e-mail :
-
consultez les messages indésirables ou promotionnels ;
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vérifiez l’adresse saisie ;
-
attendez brièvement en cas de retard technique ;
-
contactez le service client.
Pour faciliter la vérification, indiquez si possible :
-
le nom utilisé ;
-
l’adresse e-mail ;
-
la date approximative de l’achat ;
-
le montant ;
-
toute référence de transaction disponible.
8. Comment obtenir une facture ou un document de commande ?
La confirmation de commande, le reçu de paiement et la facture fiscale sont des documents distincts.
Une confirmation ou un avis de paiement ne constitue pas nécessairement une facture fiscale.
La délivrance des documents dépend :
-
de la réglementation applicable ;
-
des informations fournies ;
-
de la situation de la commande ;
-
du traitement fiscal concerné.
Pour demander une facture, les informations exactes et complètes doivent être communiquées, si possible avant la finalisation de la commande.
Une copie d’un document existant peut être demandée à web@morbeliq.com.
9. Pourquoi ma commande comporte-t-elle plusieurs colis ?
Une commande peut être fractionnée lorsqu’elle contient notamment :
-
un meuble volumineux ;
-
un ensemble composé de plusieurs emballages ;
-
des produits stockés dans différents sites logistiques ;
-
des articles soumis à des contraintes de transport distinctes.
Les colis peuvent avoir :
-
des numéros de suivi différents ;
-
des transporteurs différents ;
-
des dates d’expédition différentes ;
-
des dates de livraison estimées distinctes.
La réception d’un colis ne signifie pas nécessairement que toute la commande a été livrée.
Chaque numéro de suivi doit être consulté séparément. Si un colis dépasse son délai estimatif, le consommateur peut contacter le service client avec le numéro de commande et le suivi concerné.
Une expédition fractionnée n’entraîne pas de frais supplémentaires qui n’auraient pas été présentés et acceptés lors du paiement.
10. Que faire si le produit est endommagé, défectueux ou non conforme ?
Contactez rapidement le service client après avoir constaté un dommage, un défaut, une pièce manquante ou une autre non-conformité.
Pour faciliter l’examen, il est possible de transmettre :
-
le numéro de commande ;
-
une description du problème ;
-
l’identification du produit ;
-
la liste des pièces manquantes ou endommagées ;
-
des informations sur l’emballage et la livraison ;
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des photographies ou une vidéo, lorsqu’elles sont disponibles.
Dans l’attente du traitement, il est recommandé de conserver :
-
le produit ;
-
l’emballage ;
-
les pièces et accessoires ;
-
l’étiquette logistique ;
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les documents contenus dans le colis.
Les images peuvent aider à identifier le problème. L’impossibilité d’en fournir ne fait pas automatiquement perdre les droits prévus par le droit français.
Les articles non conformes relèvent de la garantie légale établie par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation.
Le vendeur répond des défauts présents lors de la délivrance et apparaissant dans les deux ans suivants.
Le consommateur peut demander la mise en conformité et choisir, en principe, entre :
-
la réparation ;
-
le remplacement.
Dans les conditions prévues par la loi, une réduction proportionnelle du prix ou la résolution du contrat avec remboursement peut être demandée lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, légalement refusé, tardif, cause un inconvénient majeur ou lorsque les autres conditions légales sont remplies.
La mise en conformité s’effectue sans frais, dans un délai raisonnable ne dépassant en principe pas 30 jours après la demande et sans inconvénient majeur.
Les coûts nécessaires à la réparation, au remplacement, à l’enlèvement, au transport ou à la nouvelle livraison ne sont pas supportés par le consommateur dans les limites prévues par la loi.
Aucune disposition de cette réponse ne limite les autres droits impératifs du consommateur.
11. Comment suivre mon colis ?
Après la remise du produit au transporteur, un e-mail est normalement envoyé avec :
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le nom du transporteur ;
-
le numéro de suivi ;
-
les instructions ou informations de consultation.
Après la création de l’étiquette, un délai peut être nécessaire avant l’affichage du premier événement logistique.
Si le suivi reste inchangé pendant une durée anormale ou présente une anomalie, contactez web@morbeliq.com en indiquant le numéro de commande et le numéro de suivi.
12. Comment mes données de paiement sont-elles protégées ?
Les pages traitant des données personnelles ou de paiement doivent être accessibles au moyen d’une connexion HTTPS utilisant SSL/TLS.
Les informations complètes de la carte sont généralement traitées directement par le prestataire de paiement utilisé lors de la commande.
Seules des données limitées peuvent être reçues, notamment :
-
le statut du paiement ;
-
le montant et la devise ;
-
la référence de transaction ;
-
le réseau de la carte ;
-
des chiffres partiellement masqués ;
-
le statut du remboursement.
Le consommateur ne doit pas envoyer par e-mail ordinaire :
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le numéro complet de sa carte ;
-
le cryptogramme ;
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un mot de passe ;
-
un code temporaire d’authentification.
Aucun système technique n’exclut entièrement les risques. Des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la nature des transactions et aux risques peuvent être appliquées par les différents prestataires concernés.
Les moyens acceptés sont ceux affichés sur la page de paiement.
13. Que faire si j’ai choisi une mauvaise taille, couleur ou version ?
Si la commande n’est pas entièrement préparée, confiée au transporteur ou expédiée, contactez le service client pour vérifier s’il est encore possible de :
-
modifier la commande ;
-
annuler un article ;
-
annuler l’ensemble de la commande.
La possibilité de modification dépend de l’avancement et de la disponibilité du produit souhaité.
Après l’expédition, le consommateur peut exercer son droit de rétractation selon la procédure applicable.
La rétractation permet normalement le retour contre remboursement. Elle ne crée pas automatiquement un droit à l’échange contre une autre taille, couleur ou version. Le produit souhaité peut faire l’objet d’une nouvelle commande.
14. Puis-je annuler avant l’expédition ?
Une demande d’annulation peut être présentée avant :
-
la fin complète de la préparation ;
-
la remise au transporteur ;
-
l’expédition.
Elle doit être envoyée rapidement à web@morbeliq.com.
Aucun motif n’est requis.
Après une annulation intégrale réussie, le remboursement comprend normalement :
-
le prix des articles annulés ;
-
les frais de livraison payés.
Pour une annulation partielle, les frais de livraison peuvent être recalculés selon la valeur restante.
Si celle-ci devient inférieure à 128,88 €, des frais de 6,32 € peuvent s’appliquer. Le consommateur doit en être informé avant la finalisation de l’annulation partielle.
15. Puis-je simplement refuser le colis ?
Le refus de réception ne constitue pas nécessairement une déclaration claire de rétractation.
Il est recommandé de contacter le service client avant de refuser le colis.
Un refus sans information préalable peut entraîner :
-
un retour plus long ;
-
une identification tardive ;
-
des opérations logistiques supplémentaires ;
-
un retard de remboursement.
Les droits légaux restent applicables, mais le consommateur doit exprimer clairement sa volonté de se rétracter ou expliquer le problème ayant motivé le refus.
16. Que faire en cas de retard ?
Si le colis n’arrive pas pendant la période estimée :
-
consultez le suivi ;
-
vérifiez les avis du transporteur ;
-
contrôlez l’adresse de livraison ;
-
contactez le service client.
Une vérification peut porter sur :
-
la localisation actuelle ;
-
les tentatives de livraison ;
-
un retard opérationnel ;
-
une perte éventuelle ;
-
la nécessité de fournir des informations supplémentaires.
Une date estimative ne prive pas le consommateur de ses recours lorsque le produit n’est pas livré dans le délai convenu ou dans le délai supplémentaire applicable.
17. Des droits de douane sont-ils dus à la réception ?
Les commandes acceptées sur morbeliq.com et livrées en France suivent le régime DDP, livraison avec droits acquittés.
À la réception, le consommateur n’a normalement pas à payer en plus :
-
de droits de douane ;
-
de taxes d’importation ;
-
de frais standards de dédouanement ;
-
d’autres frais douaniers non compris dans le total affiché.
Dans certaines situations, le transporteur ou une autorité peut demander des informations raisonnablement nécessaires aux formalités d’importation ou de livraison.
La fourniture de ces renseignements ne modifie pas la prise en charge des frais relevant du régime DDP.
18. Comment les frais de livraison sont-ils calculés ?
Les tarifs sont les suivants :
-
commande égale ou supérieure à 128,88 € : livraison gratuite ;
-
commande inférieure à 128,88 € : frais de 6,32 €.
Le montant applicable est présenté dans le panier et sur la page de paiement avant la commande.
Après confirmation, aucun frais obligatoire non communiqué auparavant n’est ajouté, sauf si le consommateur demande lui-même une modification du service de livraison après avoir été informé de son coût.
19. Comment joindre le service client ?
Pour toute question concernant un produit, une commande, un paiement, une livraison, une annulation, un retour, un remboursement, une facture ou une garantie légale :
-
Adresse : 6055 Libby Ln, Beaumont, TX 77708, US
-
Téléphone : +1 (409) 239-7681
-
E-mail : web@morbeliq.com
Cette adresse ne constitue pas automatiquement :
-
un magasin physique ;
-
un entrepôt accessible ;
-
un point de retrait ;
-
une adresse de retour autorisée.
Avant de retourner un produit, le consommateur doit obtenir l’adresse désignée et les instructions correspondantes.
Horaires du service client, CET/CEST :
-
Du lundi au vendredi : 09:00–18:00
-
Samedi : 09:00–16:00
Le délai de réponse peut varier selon la complexité de la demande et la nécessité d’obtenir des informations auprès du transporteur, du site logistique ou du prestataire de paiement.